Réunion du Conseil Municipal

Date : mardi 14 avril 2026
Heure : 19h30
Lieu: Mairie

L’ordre du jour comprendra les points suivants :

  • Secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la séance du 23 février 2026
  • Approbation du compte rendu de la séance du 20 mars 2026

Administration :

  1. Délégations structures intercommunales
  2. Nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS
  3. Election des membres du CCAS
  4. Désignation des délégués au SIVOS QUEAUX-GOUEX-PERSAC
  5. Désignation d’un référent déontologue
  6. Droit à la Formation des élus
  7. Demande d’autorisation d’une plateforme montgolfière à Persac

Finances :

  1. Décision modificative
  2. Admission en non-valeur, créances éteintes
  3. Attribution de compensation 2026
  4. Renouvellement contrat Soregies 100 % Poitou’Vert
  5. Redevance d’occupation du domaine public 2026 – réseaux électriques SRD

Demande de subvention exceptionnelle – Association Le Grand Chemin